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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier
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REFLETS DE TERROIRS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REFLETS DE TERROIRS
sas roland grangier, sas

Numéro de dépôt :
4213756
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
REFLETS DE TERROIRS de roland grangier

Présentation de la marque REFLETS DE TERROIRS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REFLETS DE TERROIRS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) roland grangier domicilié(e) 13 chantelouve - 42410 - CHAVANAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas roland grangier, M. ROLAND GRANGIER domicilié(e) 13 chantelouve - 42410 - CHAVANAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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roland grangier a également déposé les autres marques suivantes : L OR DES CHEYS , CÔTE GRANITS , REFLETS DE SYRAH , L'EXQUISE , LES CHEYS D OR , CLER DE LUNE


sas roland grangier, sas - 13 chantelouve - 42410 - CHAVANAY - France


sas roland grangier, M. ROLAND GRANGIER - 13 chantelouve - 42410 - CHAVANAY - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 6 octobre 2016 - Rejet total n°686597 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.